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SASU Agence Simple - Num. de Téléphone : 0624404624

229 RUE SAINT-HONORE 75001 PARIS
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 92182984200019

Numéro de TVA : FR41921829842
Adresse mail : contact@agencesimple.fr

Le Développeur du site suivant : GASMI Kenzy
Le Décideur de la publication est : GASMI Kenzy
De quelle façon contacter le Responsable de publication : contact@agencesimple.fr

Le Concepteur est :GASMI Kenzy
Ou joindre le Concepteur :contact@agencesimple.fr

Hebergeur du site web : Ionos
EURL
Immatriculation RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (INSEE) 6311Z
N° TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l'hébergeur : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France

2. Présentation :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : Agence Simple est considéré comme usageé du site suivant.
Le site Agence Simple regroupe un ensemble de services, en l'état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Réalisateur du site Agence Simple. Le site Agence Simple est mis à jour de façon régulière par GASMI Kenzy.
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Le site Agence Simple est habituellement accessible aux usagés 24/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, Agence Simple se devouera à faire de son mieux pour rétablir l'accès au site internet et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l'interruption. N'étant subordonné qu'à une redevance de moyen, Agence Simple ne saurait être designé comme responsable des soucis, peu importe sa nature.

4. Propriété intellectuelle :

GASMI Kenzy est le propriétaire unique de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
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6. Protection des personnes et biens - Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).